Nos compétences

Interventions en conseil et contentieux, avec des méthodes adaptées à votre secteur et à vos contraintes opérationnelles.

Droit du sport

Accompagnement des sportifs, clubs, fédérations et organisateurs.

  • Contentieux disciplinaire et arbitrage
  • Contrats (travail, image, sponsoring)
  • Gouvernance & conformité fédérale
  • Organisation d’événements sportifs

Droit équestre

Expertise dédiée aux acteurs de la filière équine.

  • Transactions & ventes de chevaux
  • Responsabilité civile & assurance
  • Contrats de pension / entraînement
  • Réglementation & contentieux fédéraux

Droit des contrats

Sécuriser vos engagements par la rédaction et la négociation.

  • Contrats commerciaux & partenariats
  • CGV/CGU, conditions de partenariat
  • Négociation & médiation précontentieuse
  • Clauses d’image, exclusivité, conformité

Droit des affaires

Conseil aux entreprises, associations et structures sportives.

  • Création & structuration (statuts, gouvernance)
  • Vie sociale et assemblées
  • Contentieux commercial
  • Propriété intellectuelle & conformité

Droit du travail

Employeurs & salariés : conseil, précontentieux et contentieux.

  • Contrats, ruptures conventionnelles
  • Licenciements, démissions, sanctions
  • Prud’hommes & transactions
  • Règlement intérieur, conformité sociale

Conseil & médiation

Prévenir les litiges et résoudre efficacement les différends.

  • Avis juridiques rapides & audits de conformité
  • Mise en conformité réglementaire
  • Médiation & modes amiables
  • Formation interne (contrats, RG, éthique)

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Expliquez votre besoin : nous revenons vers vous avec une proposition claire sur les options, les délais et le budget.

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